La prévention dans les entreprises
- Historique et terminologie
- Définition accident de travail, de trajet, maladie professionnelle
- La tarification des AT les coûts directs et indirects
- Les aspects juridiques de la prévention
- Structure du code travail
- Les responsabilités civiles et pénales
- La faute inexcusable de l’employeur
- Création et mise en place du CSE
S’approprier le fonctionnement du CSE
- Création et mise en place du CSE (suite)
- Composition de Comité
- Les relations de C S E avec les acteurs de prévention interne et externe
- Rôle et mission du CSE en santé et sécurité et conditions de travail
- Heures de délégation
- Le président
- Le secrétaire
- Les réunions C S E et réunion SSCT
- L’ordre du jour
- Le Procès verbale de réunion
- Les votes, avis et résolutions du CSE
- La formation
- Le statut des membres
- Les consultations de C S E
- Récurrentes
- Ponctuelles
- La B D E
Les responsabilités
- Le Bilan annuel Hygiène et sécurité
- Le programme annuel de Prévention PAPRIPACT
- Analyse des risques professionnelle
- Le document d’évaluation des risques DUER
- Analyse d’une situation de travail
- Les moyens et sources d’information
- L’hygiène en entreprise et prestations dues par l’employeur
- Alerte d’atteinte aux droits des personnes
- Alerte en cas de danger grave et imminent
- Alerte santé publique et environnement
- Le recours à un expert
- Les missions d’inspections
- L’analyse d’un accident de travail
Les référents
- Le référent handicap
- Le référent harcèlement sexuel et comportements sexistes
Visites de site pour mise en pratique